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Clause de non-responsabilité


La présente clause de non-responsabilité s’applique à toute consultation du site internet www.br.nl. En consultant ce site, le visiteur accepte expressément les dispositions de cette clause de non-responsabilité.

1.1   Utilisation de site internet www.br.nl

 

Les informations données sur ce site sont à titre d'information générale. L’information contenue sur ce site ne peut être dérivée. Les renseignements donnés sur ce site ont été assemblés et renouvelés par BR Equestrian Equipment (Bieman de Haas B.V.) avec la plus grande attention. Bieman de Haas B.V. ne peut en revanche garantir ni l’exactitude, l’intégralité et l’actualité des informations fournies, ni le fonctionnement du site sans erreurs ou interruptions. BR Equestrian Equipment (Bieman de Haas B.V.) décline toute responsabilité quant à l’exactitude, l’intégralité et l’actualité des informations, les sites externes liés et l’utilisation (sans interruption) de ce site.

1.2   Utilisation de l'information

 

BR Equestrian Equipment (Bieman de Haas B.V.) conserve tous les droits de propriété intellectuelle portant sur l’information fournie sur ou via ce site web (y compris tous les textes, graphiques et logos). Il est interdit de copier les informations de ce site, de télécharger ou encore de créer, publier, distribuer ou reproduire sans autorisation écrite préalable de BR Equestrian Equipment (Bieman de Haas BV). Vous pouvez imprimer les informations contenues sur ce site et/ou les télécharger pour un usage personnel exclusivement.

1.3   Modifications

 

BR Equestrian Equipment (Bieman de Haas BV) se réserve le droit de mettre à jour les informations fournies sur ou via ce site, notamment le texte de cette clause de non-responsabilité, à tout moment et sans préavis. Il est recommandé de verifier régulièrement si les informations fournies sur ou via ce site, notamment le texte de cette clause de non-responsabilité, a été modifié.

1.4   Droit applicable

 

Les lois Néerlandaises s’appliquent à ce site et cette clause de non-responsabilité. Tout litige en relation avec ces mentions sera soumis à la juridiction des Pays-Bas.